{"id":453,"date":"2019-02-06T15:15:35","date_gmt":"2019-02-06T14:15:35","guid":{"rendered":"http:\/\/www.euro-tourisme.com\/?p=453"},"modified":"2019-02-25T11:24:34","modified_gmt":"2019-02-25T10:24:34","slug":"bebe-ne-en-plein-vol-quelle-est-sa-nationalite","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/www.euro-tourisme.com\/2019\/02\/06\/bebe-ne-en-plein-vol-quelle-est-sa-nationalite\/","title":{"rendered":"B\u00e9b\u00e9 n\u00e9 en plein vol : quelle est sa nationalit\u00e9 ?"},"content":{"rendered":"

Les cas de b\u00e9b\u00e9s n\u00e9s dans l’avion existent mais il faut admettre que jusqu’ici, il s’agit plus d’une exception que d’autres choses. Il y a m\u00eame des compagnies a\u00e9riennes qui n’ont jamais enregistr\u00e9 une seule naissance \u00e0 bord de l’un de leurs appareils. Et cela, m\u00eame si elles ne mettent aucune restriction sur le stade de grossesse des femmes enceintes montant \u00e0 bord.
\n<\/p>\n

Cela arrive-t-il que des b\u00e9b\u00e9s naissent \u00e0 bord ?<\/h2>\n

\"\"Beaucoup de personnes croient \u00e0 tort que prendre l’avion durant les trois premiers mois de grossesse peut provoquer une fausse couche. Mais tr\u00e8s peu de compagnies ont signal\u00e9 ce genre d’\u00e9v\u00e9nements \u00e0 bord. Alors, lorsqu’un b\u00e9b\u00e9 voit le jour en plein ciel, la question se pose naturellement sur sa nationalit\u00e9, la gratuit\u00e9 de voyage pour l’enfant, son lieu de naissance etc.<\/p>\n

L’\u00e9ternel sujet de la gratuit\u00e9 de voyage pour l’enfant<\/h2>\n

Bien que les b\u00e9b\u00e9s n\u00e9s \u00e0 bord sont fort rares, il est utile d’aborder la question afin d’\u00eatre fix\u00e9 l\u00e0-dessus. La rumeur selon laquelle les b\u00e9b\u00e9s naissant dans l’avion re\u00e7oivent la gratuit\u00e9 de voyage par la compagnie et ce toute sa vie, est compl\u00e8tement fausse. C’est une pure l\u00e9gende urbaine dont on ne conna\u00eet pas trop l’origine. Les compagnies a\u00e9riennes, dans leur ensemble, n’offrent pas des voyages gratuits \u00e0 vie \u00e0 ces b\u00e9b\u00e9s. Ce sont plut\u00f4t des transporteurs comme la SNCF et la RATP qui proposent des voyages gratuits aux b\u00e9b\u00e9s n\u00e9s dans leurs trains ou dans les m\u00e9tros mais seulement jusqu’\u00e0 leur majorit\u00e9.<\/p>\n

Et la nationalit\u00e9 ?<\/h2>\n

\"\"La question de la nationalit\u00e9 int\u00e9resse beaucoup de personnes et c’est bien cet int\u00e9r\u00eat qui fait que lorsqu’il y a une naissance \u00e0 bord d’un avion, cela suscite un emballement m\u00e9diatique de taille. Il existe un texte, et le seul, posant la disposition \u00e0 prendre en cas de naissance en vol. C’est l’article 3 de la Convention sur la r\u00e9duction des cas d’apatride. Le texte s’applique \u00e0 un enfant apatride -cas rarissimes- qui prendra donc la nationalit\u00e9 du pays o\u00f9 l’avion est enregistr\u00e9. Autrement, c’est la loi interne de chaque pays qui d\u00e9terminera la nationalit\u00e9 du nouveau-n\u00e9. En France, c’est le droit du sang qui pr\u00e9vaut et non le droit du sol et beaucoup de pays adoptent ce m\u00eame principe. Aux \u00c9tats-Unis, c’est le droit du sol qui pr\u00e9vaut mais \u00e0 condition que l’avion survole le pays au moment de la naissance.<\/p>\n

Qu’en est-il du lieu de naissance ?<\/h2>\n

Le lieu de naissance est aussi un sujet de d\u00e9bat et qui provoque des pol\u00e9miques bien souvent. Afin de d\u00e9terminer le lieu de naissance d’un b\u00e9b\u00e9 n\u00e9 en plein ciel, il faut se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 une circulaire du 28 octobre 2011 stipulant qu’un enfant n\u00e9 en France lors d’un voyage a\u00e9rien sera enregistr\u00e9 dans la commune de l’endroit o\u00f9 l’accouch\u00e9e a interrompu son voyage. C’est donc le lieu o\u00f9 on a fait la d\u00e9claration de naissance de l’enfant devant un officier de l’\u00e9tat civil qui devient le lieu de naissance officiel du b\u00e9b\u00e9.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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